Conseil municipal du 12 mars 2024

L’ordre du jour comprenait les questions suivantes :

1. FINANCES
1.1 Budget principal
– Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ;
– Affectation du résultat 2023 en 2024 ;
– Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ;

1.2 Budget annexe « Le Clos du Pressoir »
– Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ;
– Affectation du résultat 2023 en 2024 ;
– Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ;

1.3 Budget annexe « Maison de santé »
– Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ;
– Affectation du résultat 2023 en 2024 ;

1.4 Budget annexe « Restaurant »
– Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ;
– Affectation du résultat 2023 en 2024 ;

1.5 Budget annexe « La Mallolière»
– Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ;
– Affectation du résultat 2023 en 2024 ;
– Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ;

1.6 Vote des taux d’imposition 2024 ;

1.7 Vote du budget principal et des budgets annexes « Le Clos du Pressoir », « Maison de santé », « Restaurant » et « La Mallolière » 2024 ;

1.8 Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle d’un fonds de concours aux équipement structurants ;

2. ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale ;
2.2 Demande de subvention Action Papi à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle ;

3. URBANISME
3.1 Projet d’instauration d’un périmètre délimité des abords (PDA) d’un bien inscrit au titre des monuments historiques : la façade renaissance ;

3.2 Travaux d’aménagement d’un pôle d’accueil des cars scolaires pour le collège F. DOLTO : groupement de commandes entre la Commune de La Jarrie et la Communauté d’Agglomération de La Rochelle ;

3.3 Requalification de la Rue du Château d’eau : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) ;

3.4 Installation d’une nouvelle antenne de téléphonie muti opérateurs sur la Commune : lancement d’une étude sur le site de la plaine des sports et engagement locatif
;

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