Conseil municipal du 23 novembre 2023

L’ordre du jour comprenait les questions suivantes :

  1. ADMINISTRATION GENERALE
    • Rapport d’activités de la CDA
    • Rapport d’activités du SIVOM
  2. FINANCES
    • Attributions des subventions aux associations jarriennes et structures pour 2023
    • Centre de loisirs : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – révision des tarifs extrascolaires pour 2024 ;
    • Accueil périscolaire : révision des tarifs au 1er janvier 2024 ;
    • Restaurant scolaire : révision des tarifs pour 2024 ;Location de la salle des fêtes : révision des tarifs pour 2024 ;
    • Révision des tarifs des animations pour 2024 ;
    • Révision des tarifs de la médiathèque pour 2024 ;
    • Révision des tarifs des photocopies pour 2024 ;
    • Révision des tarifs des droits de place lors des manifestations communales pour 2024 ;
    • Autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public : redevance 2024 ;
    • Evènements culturels -fixation des tarifs de partenariat aux entreprises et aux commerces.
    • Adhésion CITEO : lutte contre les déchets abandonnés diffus ;
    • Décision Modificative n°3 – Budget principal
  3. RESSOURCES HUMAINES
    • Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents en mission ;
    • Mandat au Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance ;
    • Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2024 ;
  4. URBANISME
    • Dénomination d’une voie : Rue du Fief sous la Salle ;
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