Conseil municipal du 31 mars 2025

L’ordre du jour comprenait les questions suivantes :

  1. FINANCES

1.1 Budget principal

  • Approbation du compte financier unique (CFU) 2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières;

1.2 Budget annexe « Le Clos du Pressoir »

  • Approbation du compte financier unique (CFU) 2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025;
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières

1.3 Budget annexe « Maison de santé »

  • Approbation du compte financier unique (CFU) 2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025;

1.4 Budget annexe « Restaurant »

  • Approbation du compte financier unique (CFU) 2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025

1.5 Budget annexe « La Mallolière »

  • Approbation du compte financier unique (CFU)2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025;
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières;

1.6 Budget annexe « Zetting »

  • Approbation du compte financier unique (CFU) 2024;
  • Affectation du résultat 2024 en 2025;
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières;

1.7 Vote des taux d’imposition 2025

1.8 Vote du budget principal et des budgets annexes « Maison de santé », « restaurant », La Mallolière », « Zetting »;

1.9 Clôture du budget annexe « Le clos du pressoir »;;

1.10 Demande de subvention auprès du Département de Charente-Maritime au titre de la politique sportive et du programme « Equipement de plein air »;

1.11 Demande de subvention auprès du Département de Charente-Maritime au titre de la politique d’aide aux Communes et aux territoires (PACT17) ;

1.12 Festival de Musiques Actuelles 2025 : demande de subvention auprès du Département ;

1.13 Festival de Musiques Actuelles 2025 : demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle ;

1.14 Autorisations d’occupation du domaine public – vente de produits alimentaires et/ou non alimentaires à l’occasion d’évènements particuliers ;

1.15 Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Social (CCAS – Budget principal) de La Jarrie pour 2025 ;

2. ADMINISTRATION GENERALE

2.1 Autorisation d’ester en justice : projet de parc éolien ;

2.2 Cimetière communal : vente de monuments, caveaux et chapelle ;

2.3   Autorisation de signature de la convention réalisation n°17-25-018 pour la création d’un pôle associatif en centre bourg entre la Commune de La Jarrie, la Communauté d’Agglomération de La Rochelle et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) ;

2.4 Convention de groupement de commande des fournitures administratives de bureau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle; 

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1     Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2025/2026 ;

3.2     Remplacement d’un agent temporairement indisponible ;

3.3     Création d’emplois permanents ;

3.4     Suppression de quatre postes au tableau des emplois et des effectifs ;

3.5     Modification du tableau des emplois et des effectifs au 31 mars 2025 ;

3.6     Protection sociale complémentaire : risque santé ;

4. URBANISME

4.1   Dénomination, approbation de noms de voies et adressages : allée du Fief du Marquisat, Chemin des onzins et rue du four à chaux ;

4.2    Avis relatif à la proposition de document cadre de la chambre interdépartementale d’agriculture concernant le développement de l’agrivoltaïsme et l’implantation d’installations photovoltaïques sur les terrains agricoles, naturels ou forestiers ;

4.3    Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage RD204, chemin de la bataille ;

4.4 Lotissement « M2L » : modification des modalités d’attribution des 26 lots individuels

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