Conseil municipal du 7 novembre 2024

L’ordre du jour comprenait les questions suivantes :

  1. Communication du rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle ;
  2. Communication du rapport d’activités 2023 du SIVOM de la Plaine d’Aunis ;
  3. Modification des horaires d’ouverture au public de la mairie;
  4. Signature de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale ;
  5. Attribution des subventions aux associations et structures pour 2024 ;
  6. Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) : révision des tarifs extra scolaires pour 2025 ;
  7. Révision des tarifs périscolaires pour 2025 ;
  8. Révision des tarifs du restaurant scolaire pour 2025 ;
  9. Location de la salle des fêtes : révision des tarifs pour 2025 ;
  10. Révision des tarifs de la Médiathèque pour 2025 ;
  11. Révision des tarifs des animations pour 2025 ;
  12. Révision des tarifs des photocopies pour 2025 ;
  13. Révision des tarifs des droits de place lors des manifestations communales pour 2025 ;
  14. Autorisations d’occupation temporaire du domaine public : redevance 2025 ;
  15. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la fonction publique de la Charente-Maritime ;
  16. Adhésion à la convention cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la fonction publique de la Charente-Maritime ;
  17. Organisation du temps de travail ;
  18. Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absences ;
  19. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;
  20. Création d’emplois permanent suite à avancement de grade ;
  21. Modification du tableau des emplois et des effectifs au 7 novembre 2024 ;
  22. Lotissement communal Zetting – fixation du prix de vente et approbation du règlement d’attribution des lots ;
  23. Lotissement communal M2L – fixation du prix de vente et approbation du règlement d’attribution des lots ;
  24. Ouverture d’une enquête publique en vue du transfert de voies privées dans le domaine public routier de la Commune de La Jarrie ;

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