Conseil municipal du jeudi 02 avril 2026

L’ordre du jour comprenait les questions suivantes :

  1. Création des commissions municipales ;
  2. Désignation des membres des commissions municipales ;
  3. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ;
  4. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales ;
  5. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;
  6. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle ;
  7. Désignation des représentants à la commission intercommunale d’accessibilité ;
  8. Désignation des représentants à la SPL Charente Maritime Développement ;
  9. Désignation des représentants à la SEM ENR La Rochelle ;
  10. Désignation des représentants à l’Association « Plaine d’Aunis, Pleine de Jeunes » (PAPJ) ;
  11. Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Françoise Dolto ;
  12. Remboursement des frais engagés par les élus ;
  13. Vote du budget annexe « La Mallolière » 2026 ;
  14. Vote du budget annexe « Lotissement Zetting » 2026 ;
  15. Demande de subvention portant sur les travaux pour le recours à la géothermie : groupe scolaire Jules Verne ;
  16. Compte-rendu annuel à la collectivité dans le cadre du mandat confié à la SEMDAS pour l’aménagement d’une plaine des sports ;
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