Liste des publicité des actes
74 résultats
Conseil d’Administration du CCAS du 10 avril 2025
Date de parution : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime
Date de parution : le
PC0171942500018 DORANGES ACCORD LE 06-06-25
Date de parution : le
Arrêté N° 099-2025 Réglementation circulation mise en place expérimental de dispositifs type écluses rue des Deux Moulins 17220 La Jarrie
Date de parution : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau en Charente-Maritime
Date de parution : le
Arrêté N°03-2025 – ARRETE PERMANENT – Modification régime de priorité carrefour chemin de la Bataille et rue de l’Ermitage à Puyvineux 17220 La Jarrie
Date de parution : le
Arrêté N°02-2025 – ARRÊTE PERMANENT – Modification régime de priorité carrefour rue des Deux Moulins et rue Des Colombes 17220 La Jarrie –
Date de parution : le
Avis du maire du 25 avril 2025 – Tirage au sort des jurés pour le canton de La Jarrie
Date de parution : le
DP0171942500025 _ RENAUD Serge _ accord le 24-03-2025
Date de parution : le
DP0171942500020 _ SUN LR pour TACUSSEL Sophie _ REFUS le 28-03-2025
Date de parution : le
Arrêté portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau des sous-bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Date de parution : le
Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures pour le second tour du 7 juillet 2024 – élections législatives 30 juin et 7 juillet 2024
Date de parution : le