Liste des publicité des actes
74 résultats
DCC20251211_PLH2026-2031_Adoption
Date de parution : le
2026-002_H_PLH 2026-2031 Agglo et communes
Date de parution : le
Arrêté préfectoral du 12 janvier 2026 – Candidatures
Date de parution : le
Conseil d’Administration du CCAS du 04 nov 2025
Date de parution : le | Mis à jour : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Date de parution : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Date de parution : le
Arrêté préfectoral Autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal(flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime
Date de parution : le
Conseil d’Administration du CCAS du 30 juin 2025
Date de parution : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin
Date de parution : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de Gironde
Date de parution : le | Mis à jour : le
Arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l’eaudans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin
Date de parution : le | Mis à jour : le
Arrêté préfectoral interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime
Date de parution : le | Mis à jour : le